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~ LES LOIS DE SILHOUETTE ~

A - Lois :

1) Meurtre

Il est interdit de donner volontairement la mort à qui que ce soit sur le territoire de Silhouette. Tout écart sera sévèrement sanctionné.

2) Agression

Plus généralement, toute agression physique ou psychique d'une personne ou atteinte à sa liberté est proscrite. Ceci prenant en compte aussi bien les vulgaires bagarres de taverne en passant par le racket.

3) Vol

Le vol est interdit de même que l'emprunt discret et/ou non consenti sur l'ensemble de l'île.

4) Obstruction à la justice

Toute entrave volontaire à l'exercice des fonction des représentants de l'ordre est réprimée qu'il s'agisse de mensonge, de rétention d'information, de contrefaçon, de manipulation ou de complot.

5) Animaux et invocations

Afin de maintenir un niveau de sécurité satisfaisant il est demandé aux propriétaires de créatures naturelles ou magiques cataloguée comme potentiellement dangereuse de déclarer ces creatures auprès des autorités afin qu'elle puisse y sejourner avec son maitre..Dans tous les cas, les créatures non accompagnées sont expulsées de la cité.

6) Comportement attendu en ville

Pour la sécurité de tous, il est attendu que les personnes circulant en ville se plient à ces quelques exigeances :
- De laisser toute arme dans son fourreau
- De n'user d'aucun sortilège pouvant causer des dommages physiques aussi bien sur un individu que sur un bien public
- De ne pas circuler le visage caché ou voilé d'une quelquonque façon afin de réduire ainsi les risques de crimes

7) Modulation des peines

Toute sentence se voit grandement agravée en cas de récidive. Inversement, elles peuvent se voir diminuées par des circonstances atténuantes (légitime défense, vitesse du vent, etc...)

8) L'égalité

Il n'existe aucune différence fondamentale de droits et de devoirs parmi les habitants de Silhouette, que ce soit par le sang, la naissance ou tout autre critère distinctifs.
La loi s'applique uniformément à tous, y compris aux décideurs, médiateurs et défenseurs, dans un soucis d'équité et d'impartialité afin de préserver la convivialité et la cohésion de la communauté.

9) Liberté de penser et d'expression :

Qu'elle soit verbale ou artistique, la liberté de s'exprimer est assurée à chacun dans l'enceinte de la ville. Exprimer ses idées et convictions, qu'elles soient politiques, culturelles ou religieuses est une liberté individuelle qui ne saurait être remise en question à la condition de laisser droit de réponse aux personnes éventuellement impliquées.

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B - Organisation du pouvoir :


1)
Pouvoir législatif - Gestion

Ce poste incombe à l'Intendant ayant pour charge différents aspects de la vie de l'ile. Celui ci est élu pour une durée de deux ans renouvelables à chaque fois par un vote à la majorité absolue des membres du Conseil.

Il y a notamment trois types de tâches dont il a la charge :

- l'animation de la cité (évènements divers et annonce de ces évènements)
- l'intendance de la cité (gestion financière, autrement nommée trésorerie)
- le bien-être matériel de la population de la cité (constructions et travaux d'urbanisme...)

2)
Pouvoir judiciaire

Le Tribunal regroupe l'ensemble des autorités judiciaires de la cité. Il est présidé par le Juge de Silhouette et est composé de l'Intendant, des membres du Conseil de Silhouette et d'une ou plusieurs personnes indépendantes de l'Intendant et de la garde , soit élus par les résidents, soit convoqués ponctuellement, pour juger de cas particuliers (principalement sanction des contrevenants aux lois de la Cité et jurisprudence).

Le Juge est garant de l'application des lois et de la gestion des sentences appliquées à ses contrevenants. Il est également concerté dans les domaines ayant traits à leur cohérence leur modification..

3)
Pouvoir exécutif

La garde est composée de plusieurs membres suivant une hiérarchie. Le capitaine de celle-ci est choisie par les soins conjugués du Juge de Silhouette, de l'Intendant et des membres du conseil afin d'avoir dès le départ une cohésion entre les trois organes du pouvoir afin que le travail soit plus efficace. Le capitaine recrute ensuite ses sergents et reste de la garde de lui même mais peut soliciter les conseils avisés de ses collègues .La garde a notamment et evidement en charge la sécurité de Silhouette (principalement maintien de l'ordre, et arrestation des contrevenants éventuels). Ils ont également un rôle de prévention et d'acceuil non négligeable auprès de la population et des voyageurs.)
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C - Tribunal et infractions :


* le principe de base du Tribunal est que l'accusé est innocent de ce qu'on lui reproche, au moins jusqu'à la sanction finale. Un procès est mené, avec présentation d'éléments concrets et de preuves, pour arriver à la détermination d'une sanction. Le terme sanction ne signifie pas une punition, un non-lieu est une sanction, le terme est plutôt synonyme de verdict.

* Nul n'est au-dessus de la loi, quelque soit son statut, son sexe, sa race, son âge, son origine ou ses activités.

* Les Infractions à la loi sont classifiées en fonction de leur nature :
- meurtre (crime de sang)
- atteinte à la personne (crime)
- atteinte à la propriété (délit)
- incivilités (contravention)
- divers (substances illicites, ...)

* Une infraction ne peut pas entrainer, or circonstances exceptionnelles, une sanction plus lourde que celle prévue, cependant plusieurs sanctions peuvent être cumulées, en cas d'infractions elles aussi cumulées.

* On distingue les sanctions simples et les sanctions aggravées, qui sont employées dans les cas de récidive et pour les crimes de sang.

* La sanction d'une infraction est fixée par le Tribunal en fonction de l'infraction, de sa gravité et de ses circonstances. Cependant, des peines sont prévues pour certains cas particuliers.


- Contraventions et infractions diverses :


1) Blâme :
L'accusé se voit signifier ses torts et rappeler ce qu'il risquait en cas de récidive.

2) Incarcération temporaire :
L'accusé est placé dans les geôles des postes du quartier du portail ou du cirque le temps qu'il se calme, dessaoule ou comprenne son infraction, selon le cas. Une telle sanction a une durée très limitée.

3) Amende :
L'accusé est condamné à payer une somme définie lors du procès, pour permettre la réparation des dommage qu'il a causé. Une somme versable à échéance est tout a fait possible.

4) Déchéance :
L'accusé est enchaîné et exposé en place publique, devant la population. Il ne peux pas disposer des droits d'un résident avant un temps défini dans la sanction.


- Délits et infractions majeures :


1) Réparation du tort causé :
L'accusé est condamné à réparer le tort qu'il a causé, généalement en remplaçant un objet détérioré ou volé.

2) Confiscation :
Tout où partie des biens de l'accusé lui sont confisqués, ils seront vendus ou utilisés pour réparer son infraction.

3) Travaux d'intérêt général :
L'accusé se voit imposer, pour une durée définie, des tâches utiles à la collectivité et potentiellement dangereuses pour lui.

4) Expropriation :
L'accusé doit quitter l'endroit où il vit et travaille, et est condamné à errer aux portes de la ville pour mettre en garde les gens qu'il croise contre le délit qu'il a commis.


- Crimes et crimes de sang :


1) Marquage :
Un signe infâmant est apposé sur l'accusé, l'identifiant auprès de tous comme un criminel.

2) Mutilation :
L'accusé est condamné à perdre une main, un oeil, un bras, ou une autre partie du corps.

3) Banissement :
L'accusé est immédiatement expulsé de la cité. Son retour entraînerait la même sanction, après l'application d'une autre peine.

4)Emprisonnement :
Selon la violence et la barbarie du crime le coupable se voit enfermé sur l'Ile de la prison de l'archipel des Iles Voilées pour une durée dépendant de la gravité et pouvant aller par l'enfermement a vie.
4) Mort :
Si le crime est particulièrement sauvage ou est le fait d'une recidive la peine de mort peut etre déclarée par pendaison, décapitation ou tout autre méthode jugée judicieuse ou démonstrative.